Bertrand Faure


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bertrand FAURE
Professeur de droit public à l'Université de Nantes
Objet:
jury du concours externe pour le recrutement de dix Administrateurs et du premier concours interne pour le recrutement de deux Administrateurs, avec possibilité de listes complémentaires, ouverts par l'arrêté n° 2022-38 du Président et des Questeurs du
Concepteurs de sujets
Groupe:
Jury du concours externe pour le recrutement de dix Administrateurs et du premier concours interne pour le recrutement de deux Administrateurs, avec possibilité de listes complémentaires, ouverts par l'arrêté n° 2022-38 du Président et des Questeurs
parlement="Sénat"
JORFTEXT000046720090(source JORF)
nomination
10 Décembre 202210/12/2022
De: Bertrand FAURE
Professeur de droit public à l'Université de Nantes
Objet:
jury du concours externe pour le recrutement de dix Administrateurs et du premier concours interne pour le recrutement de deux Administrateurs, avec possibilité de listes complémentaires, ouverts par l'arrêté n° 2022-38 du Président et des Questeurs du
Concepteurs de sujets
Groupe:
Jury du concours externe pour le recrutement de dix Administrateurs et du premier concours interne pour le recrutement de deux Administrateurs, avec possibilité de listes complémentaires, ouverts par l'arrêté n° 2022-38 du Président et des Questeurs
parlement="Sénat"
JORFTEXT000046077830(source JORF)
nomination
22 Juillet 202222/07/2022
De: Faure (Bertrand, Pierre, Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2019
Spécialité Psychiatrie
Concours type 1
JORFTEXT000041812898(source JORF)
inscription
22 Avril 202022/04/2020
De: Bertrand Faure
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Srinivasan Doureradjam, inspecteur des finances publiques
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2017-07-01"
ESRH1700213A(source BOEN)
inscription
21 Décembre 201721/12/2017
De: Faure (Bertrand, Pierre, Georges, Maximilien, Armand)
Objet:
psychiatrie à Limoges
JORFTEXT000028160771(source JORF)
affectation
07 Novembre 201307/11/2013
De: Faure (Bertrand, Marcel)
capitaine ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000028154477(source JORF)
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Bertrand Faure
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, et de
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée, et
DEC132814INSHS(source BOCNRS)
cessation de fonction
09 Octobre 201309/10/2013
De: Bertrand FAURE
professeur des universités à l'Université de Nantes
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
à compter du 1 er juillet 2012
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
DEC122440INSHS(source BOCNRS)
nomination
24 Septembre 201224/09/2012
De: Bertrand FAURE
professeur d'université à l'Université de Nantes
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée, du 1 er janvier 2012
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée, du 1 er janvier 2012
date_fin="2012-06-30"
duree="6 mois"
DEC121445INSU(source BOCNRS)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Bertrand Faure
directeur de l'unité mixte de recherche n°6297
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC121206DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Avril 201202/04/2012
De: Bertrand FAURE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonction
22 avril 2010
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="2010-06-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021601679(source JORF)
admission
05 Janvier 201005/01/2010
De: Bertrand FAURE
professeur des universités à l'université de la Rochelle , Membres
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de «droit des collectivités territoriales»
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Président
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de «droit des collectivités territoriales»
JUSC0928465A(source BOMJ)
composition
01 Décembre 200901/12/2009
De: Bertrand Faure
professeur de droit à l'université de La Rochelle
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2008
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000017574950(source JORF)
composition
06 Décembre 200706/12/2007
De: Bertrand Faure
professeur de droit à l'université de La Rochelle
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2008
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000017574948(source JORF)
composition
06 Décembre 200706/12/2007
De: Bertrand Faure
professeur de droit à l'université de La Rochelle
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2008
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000017574946(source JORF)
composition
06 Décembre 200706/12/2007
De: Faure (Bertrand)
professeur de droit à l'université de La Rochelle
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session 2007
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000819224(source JORF)
composition
03 Février 200703/02/2007
De: Faure (Bertrand)
professeur de droit à l'université de La Rochelle
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session 2007
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000644169(source JORF)
composition
03 Février 200703/02/2007
De: Faure (Bertrand)
professeur de droit à l'université de La Rochelle
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session 2007
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000461577(source JORF)
composition
03 Février 200703/02/2007
De: Faure (Bertrand, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000610000(source JORF)
nomination
23 Mai 200623/05/2006
De: Faure (Bertrand)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
aux stagiaires
sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole
JORFTEXT000000248173(source JORF)
diplome
16 Novembre 200316/11/2003
De: Faure (Bertrand, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000589957(source JORF)
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Faure (Bertrand, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000768602(source JORF)
nomination
05 Janvier 200105/01/2001
De: Faure (Bertrand)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
I. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction du contingent 08/97
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1998-06-15"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000390321(source JORF)
nomination
05 Septembre 199805/09/1998
De: Faure (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1997 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Bouchi-Lamontagne
(Jean-Philippe)
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000554102(source JORF)
diplome
09 Janvier 199809/01/1998
De: Faure (Bertrand, Jacques, André)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
TRAIN
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="1996-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000747218(source JORF)
nomination
05 Décembre 199605/12/1996
De: Bertrand Faure
conseiller à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:M. Germain
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000193937(source JORF)
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Faure (Bertrand)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
JORFTEXT000000376628(source JORF)
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Faure (Bertrand)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional
d'administration de Bastia
Groupe:
Accès aux instituts régionaux d'administration
date_debut="1995-04-01"
eleve_ira
JORFTEXT000000736113(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Faure (Bertrand)
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, à la suite du concours ouvert en 1994, les candidats
par ordre alphabétique
Option P'
Candidats français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000735607(source JORF)
admission
28 Février 199528/02/1995
De: Faure (Bertrand)
Objet:
en première année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1994
sous réserve qu'ils aient fourni les titres exigés par la réglementation en vigueur et satisfait à l'examen médical
prévu par l'article 3 du décret no 78-1101 du
21 novembre 1978
relatif à l'aptitude physique des candidats aux concours d'entrée dans les écoles normales supérieures,
Concours D 2. - Economie et gestion
(Economie, méthodes quantitatives et gestion)
Groupe:
École normale supérieure de Cachan
ecole
eleve_ens="Cachan"
JORFTEXT000000184919(source JORF)
admission
06 Novembre 199406/11/1994
De: Faure (Bertrand)
université d'Angers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000531495(source JORF)
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Faure (Bertrand)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Option P'
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000367229(source JORF)
nomination
13 Septembre 199413/09/1994
De: Faure (Bertrand)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
9 juin 1993
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeur des universités par concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur
au titre de l'article 49-4 (1o) du décret no 84-431 du
6 juin 1984
pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, section Droit public
JORFTEXT000000182974(source JORF)
admission
26 Juillet 199426/07/1994
De: Faure (Bertrand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre 1991
Génie biologique
Groupe:
Université de technologie de Compiègne ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en octobre 1991
JORFTEXT000000713996(source JORF)
diplome
04 Juillet 199304/07/1993
De: Faure (Bertrand, Pierre, Joachim, Marie)
Objet:
à la suite des épreuves écrites du concours commun pour le recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 1992
classés par ordre alphabétique
concours
JORFTEXT000000176099(source JORF)
admissibilité
28 Août 199228/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.